Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT S COTTAGE
Mme METRAL, Christianne

Numéro de dépôt :
1092330
Date de dépôt :
04/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAT S COTTAGE

Déposée le 4 avril 1979 par madame METRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAT S COTTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame METRAL domicilié(e) le Val de France, 24, Bd de la Libération 94300 VINCENNES. - France.

La marque CAT S COTTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAT S COTTAGE est expirée depuis le 4 avril 1989.

METRAL a également déposé les autres marques suivantes : METRAL , PLIAGE SERVICE , BOGEVE , PLIAGE SERVICE ALUMINIUM , PANOBOND


Mme METRAL, Christianne - le Val de France, 24, Bd de la Libération 94300 VINCENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045

Tous produits, articles pour chats et, en particulier, habitations en bois, liège, matières plastiques, osier, tissus.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.