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Marques déposées par madame Metral Lydia
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Arternatif
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arternatif
Mme Metral Lydia

Numéro de dépôt :
3998967
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2023
Arternatif de Metral Lydia

Présentation de la marque Arternatif

Déposée le 18 avril 2013 par madame Metral Lydia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Arternatif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est madame Metral Lydia domicilié(e) 18 rue Barbette - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Metral Lydia domicilié(e) 18 rue Barbette - 75003 - PARIS - France.

La marque Arternatif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arternatif est expirée depuis le 18 avril 2023.


Mme Metral Lydia - 18 rue Barbette - 75003 - PARIS - France


Mme Metral Lydia - 18 rue Barbette - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616049 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.