Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA TEYSSIERE
M. METRAL Jacques

Numéro de dépôt :
3732376
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2030
DOMAINE DE LA TEYSSIERE de METRAL Jacques

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TEYSSIERE

Déposée par voie électronique le 22 avril 2010 par monsieur METRAL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA TEYSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est monsieur METRAL Jacques domicilié(e) 225 Chemin du Chalet - 74140 - LOISIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Roman, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - Marseille Cedex 20 - France.

La marque DOMAINE DE LA TEYSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA TEYSSIERE arrivera à expiration en date du 22 avril 2030.


M. METRAL Jacques - 225 Chemin du Chalet - 74140 - LOISIN - France


Cabinet Roman, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - Marseille Cedex 20 - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2020 n°2745164 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-09

Vins d'Appellation d'Origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Teyssière.