Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWEET POM
Metral Fruits, SAS

Numéro de dépôt :
4199061
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2025
SWEET POM de Metral Fruits

Présentation de la marque SWEET POM

Déposée le 24 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Metral Fruits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SWEET POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Metral Fruits domicilié(e) 204 rue d'alembert - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 489 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Metral Fruits, Mme loise Laura domicilié(e) 204 rue d'alembert - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France.

La marque SWEET POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET POM arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

Metral Fruits a également déposé les autres marques suivantes : SWEET POM , Notre région est un vaste jardin. , Les Métralines , CHANABEL , Métral Fruits , LE JARDIN DES SAVEURS , Croc' de pom , Corinne


Metral Fruits, SAS - 204 rue d'alembert - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France - SIREN 324489806


Metral Fruits, Mme loise Laura - 204 rue d'alembert - 38150 - SALAISE SUR SANNE - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.