Marque expirée - Marque en non vigueur
METRA 92
Numéro de dépôt :
3383301
Date de dépôt :
26/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2015
Présentation de la marque METRA 92
Déposée le 26 septembre 2005 par l'association loi 1901 METRA 92 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METRA 92 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METRA 92 est expirée depuis le 26 septembre 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45