Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA CUVELIÈRE
Numéro de dépôt :
3621237
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque LA CUVELIÈRE
Déposée le 7 janvier 2009 par METOYER-BOUYER Céline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LA CUVELIÈRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Inscription le 9 novembre 2009 - Rejet total n°509592 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09