Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CUVELIÈRE
METOYER-BOUYER Céline, Paule, Mauricette

Numéro de dépôt :
3621237
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
LA CUVELIÈRE de METOYER-BOUYER Céline

Présentation de la marque LA CUVELIÈRE

Déposée le 7 janvier 2009 par METOYER-BOUYER Céline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LA CUVELIÈRE »

Le déposant est METOYER-BOUYER Céline, Paule, Mauricette domicilié(e) 127, rue du Jardin Public,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METOYER-BOUYER Céline, Paule, Mauricette domicilié(e) 127, rue du Jardin Public,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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METOYER-BOUYER Céline, Paule, Mauricette - 127, rue du Jardin Public,33000 BORDEAUX - 33000 - France


METOYER-BOUYER Céline, Paule, Mauricette - 127, rue du Jardin Public,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Inscription le 9 novembre 2009 - Rejet total n°509592 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée Saint-Emilion.