Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
T TRANS
Numéro de dépôt :
96639506
Date de dépôt :
21/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque T TRANS
Déposée le 21 août 1996 par METOUT DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TRANS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METOUT DAVID a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 février 1997 - Retrait total n°232284 - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1997-02-04