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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METOD
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MSAT MOBILES SUIVIS ET ANALYSE DE TRAJETS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MSAT MOBILES SUIVIS ET ANALYSE DE TRAJETS
METOD Sarl

Numéro de dépôt :
94506876
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MSAT MOBILES SUIVIS ET ANALYSE DE TRAJETS

Déposée le 15 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MSAT MOBILES SUIVIS ET ANALYSE DE TRAJETS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METOD domicilié(e) Rue Ampère Prologue 2 BP 2756, 31312 LABEGE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 277 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METOD Sarl - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 09 16


METOD Sarl - Rue Ampère Prologue 2 BP 2756, 31312 LABEGE Cedex - France - SIREN 383277563


METOD Sarl - France


Inscription le 13 juin 1994 - RENONCIATION TOTALE n°173430 - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-06-13

MSAT Logiciels et Matériels de suivi de véhicules par satellites

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.