Déposée le 12 juin 1985 par METNI Sami
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VERSALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est METNI Sami, Nada GHANDOUR épouse METNI, domicilié(e) 44, Bd d'Italie, MONTE CARLO. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.
La marque VERSALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSALS est expirée depuis le 12 juin 1995.
METNI Sami, Nada GHANDOUR épouse METNI - 44, Bd d'Italie, MONTE CARLO. - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.// Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.// Etuis pour brosses à dents, étuis à cigarettes, étuis pour briquets, étuis pour rouge à lèvres, boutons de manchettes, boucles d'oreilles en plaqué or;règles à dessiner, coupe-papier, stylographes, porte-stylographes, poudriers, boîtes à pilules, bracelets, porte-blaireaux, en plaqué or; pendules de table.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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