Déposée le 12 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « METLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-33 du 25 septembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METLAND domicilié(e) 5 Boulevard de Créteil, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 665 542 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METLAND SARL - France.
La marque METLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL METLAND - 5 Boulevard de Créteil, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES - France - SIREN 351665542
METLAND SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Inscription le 17 décembre 1998 - Changement d'adresse n°268911 - Publication au BOPI 1998-12-17
Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259243 - Publication au BOPI 1998-08-03
Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
- appareils et instruments nautiques, géodésiques, électriques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle. - embout pour robinet régulateur de débit d'eau, économiseur d'eau. - brosses à dent pour pharmacie, voyage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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