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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) METLAND
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ACTIVE TAPE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIVE TAPE
METLAND Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98765844
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018

Présentation de la marque ACTIVE TAPE

Déposée le 16 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVE TAPE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METLAND domicilié(e) Rue des Vignes, Z.I. Les Renardières,77250 ECUELLES (dossier no 2389505) - 77250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 665 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX (dossier no 2389505) - 29337 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIVE TAPE est expirée depuis le 16 décembre 2018.

METLAND a également déposé les autres marques suivantes : METLAND-TOOLS , TRACC , POWER TAPE , METLAND , BLOCK TAPE , METLAND


METLAND Société par Actions Simplifiée - Rue des Vignes, Z.I. Les Renardières,77250 ECUELLES (dossier no 2389505) - 77250 - France - SIREN 351665542


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX (dossier no 2389505) - 29337 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2008 n°2389505 - Publication au BOPI 2008-11-12

Inscription le 23 février 2006 - Changement d'adresse n°428785 - Publication au BOPI 2006-02-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Inscription le 19 mai 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°497675 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°508079 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Rubans de mesure à savoir : mètre (instruments de mesure).