Déposée le 21 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METISSACANA PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « METISSACANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METISSACANA PRODUCTIONS domicilié(e) 22 Bd DAMAAH,13004 MARSEILLE - 13004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 099 676 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAUROS METISSACANA domicilié(e) 169 rue du Fy St Antoine,75011 PARIS - 75011 - France.
La marque METISSACANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel MAUROS METISSACANA - 169 rue du Fy St Antoine,75011 PARIS - 75011 - France
Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet partiel n°405624 - Publication au BOPI 2005-01-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
– tissu. – tissu à usage textile. – vêtements. – chaussure. – chappellerie. – chemises. – télécommunications. – communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibre optique. – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. – raccordement par telecommunications a un reseau informatique mondial. – émission radiophonique de TV. – services de téléconférence. – service de messagerie électronique. – formation. Production de films. – décoration intérieure.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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