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Marques déposées par l'association loi 1901 METIERS D'ART EN FRANCHE COMTERéprésenté par son Président NEY Emile
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AMAGALERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMAGALERIE
METIERS D'ART EN FRANCHE COMTE (Association loi 1901) Réprésenté par son Président NEY Emile

Numéro de dépôt :
99830457
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque AMAGALERIE

Déposée le 15 décembre 1999 par l'association loi 1901 METIERS D'ART EN FRANCHE COMTERéprésenté par son Président NEY Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMAGALERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 METIERS D'ART EN FRANCHE COMTERéprésenté par son Président NEY Emile domicilié(e) 19 rue de Belfort, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 665 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METIERS D'ART EN FRANCHE COMTE - France.

La marque AMAGALERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMAGALERIE est expirée depuis le 15 décembre 2009.


METIERS D'ART EN FRANCHE COMTE (Association loi 1901) Réprésenté par son Président NEY Emile - 19 rue de Belfort, 25000 BESANCON - France - SIREN 391665916


METIERS D'ART EN FRANCHE COMTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

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