Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPECHE 7
METHODES ET INFORMATIQUE - M.I. - (S.A.)

Numéro de dépôt :
1547411
Date de dépôt :
24/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1999

Présentation de la marque DEPECHE 7

Déposée le 24 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) METHODES ET INFORMATIQUE - M.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEPECHE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METHODES ET INFORMATIQUE - M.I domicilié(e) 15 Bis, rue Pigalle, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Sylvie GIEN - France.

La marque DEPECHE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPECHE 7 est expirée depuis le 24 juillet 1999.

METHODES ET INFORMATIQUE - M.I a également déposé les autres marques suivantes : SYNLOAD , MI METHODES ET INFORMATIQUE , SYNFLAT , SVTOC , SYNIMPACT , SYNSCHEMA


METHODES ET INFORMATIQUE - M.I. - (S.A.) - 15 Bis, rue Pigalle, 75009 PARIS - France


Melle Sylvie GIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Journal interne à la Société