Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METHODES ET APPLICATIONS INDUSTRIELLES DE L'AUTOMATIQUE
/
SQLProcess
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQLProcess
METHODES ET APPLICATIONS INDUSTRIELLES DE L'AUTOMATIQUE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99819184
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque SQLProcess

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METHODES ET APPLICATIONS INDUSTRIELLES DE L'AUTOMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQLProcess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METHODES ET APPLICATIONS INDUSTRIELLES DE L'AUTOMATIQUE domicilié(e) ZA L'AGAVON, 11, Avenue EMILE ZOLA, 13170 Les PENNES MIRABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 012 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MAIA - France.

La marque SQLProcess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQLProcess est expirée depuis le 13 octobre 2009.


METHODES ET APPLICATIONS INDUSTRIELLES DE L'AUTOMATIQUE (S.A.R.L.) - ZA L'AGAVON, 11, Avenue EMILE ZOLA, 13170 Les PENNES MIRABEAU - France - SIREN 411012081


SARL MAIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Logiciel de traitement en temps réel, de données de procédés industriels.