Déposée par voie électronique le 8 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MéthaBioPhyt
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Sens & Nat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MéthaBioPhyt domicilié(e) Chemin de la piquellerie - 49130 - Sainte Gemmes sur Loire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MéthaBioPhyt, M. Jérôme LEROYER domicilié(e) Chemin de la piquellerie - 49130 - Sainte Gemmes sur Loire - France.
La marque Sens & Nat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sens & Nat arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.
MéthaBioPhyt, SAS - Chemin de la piquellerie - 49130 - Sainte Gemmes sur Loire - France
MéthaBioPhyt, M. Jérôme LEROYER - Chemin de la piquellerie - 49130 - Sainte Gemmes sur Loire - France
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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