BRAC DE LA PERRIERE Beaujolais et Bourgognes
Présentation de la marque BRAC DE LA PERRIERE Beaujolais et Bourgognes
Déposée le 4 août 2011 par METGE ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRAC DE LA PERRIERE Beaujolais et Bourgognes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRAC DE LA PERRIERE Beaujolais et Bourgognes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAC DE LA PERRIERE Beaujolais et Bourgognes est expirée depuis le 4 août 2021.
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 18 décembre 2012 - Rejet partiel n°591105 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18