Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAC DE LA PERRIERE Beaujolais et Bourgognes
METGE ERIC

Numéro de dépôt :
3851280
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2021
BRAC DE LA PERRIERE Beaujolais et Bourgognes de METGE ERIC

Présentation de la marque BRAC DE LA PERRIERE Beaujolais et Bourgognes

Déposée le 4 août 2011 par METGE ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRAC DE LA PERRIERE Beaujolais et Bourgognes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est METGE ERIC domicilié(e) 72 CHEMIN DU LAVOIR - 69400 - GLEIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METGE ERIC domicilié(e) 72 CHEMIN DU LAVOIR - 69400 - GLEIZE - France.

La marque BRAC DE LA PERRIERE Beaujolais et Bourgognes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAC DE LA PERRIERE Beaujolais et Bourgognes est expirée depuis le 4 août 2021.


METGE ERIC - 72 CHEMIN DU LAVOIR - 69400 - GLEIZE - France


METGE ERIC - 72 CHEMIN DU LAVOIR - 69400 - GLEIZE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 18 décembre 2012 - Rejet partiel n°591105 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.