Déposée le 28 janvier 2003 par la société METEO CONSULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA NOTE DE TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la société METEO CONSULT domicilié(e) Domaine de Marsinval - 78540 - VERNOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 613 879 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique – Soizick de LINARES domicilié(e) 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque LA NOTE DE TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METEO CONSULT - Domaine de Marsinval - 78540 - VERNOUILLET - France - SIREN 347613879
SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique – Soizick de LINARES - 14, Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2519009 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16
Transmission d'informations par voie télématique, radiophonique, téléphonique télégraphique, émissions télévisées, communications par terminaux d'ordinateurs. Enseignement de la météorologie ; édition de livres, de revues ; production de films ; organisation de spectacles liés à la météorologie. Service d'information météorologique utilisant notamment des traitements informatiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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