Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMASSUR
M. Mete DURMAZ, Agissant pour le compte de la société "FORMASSUR" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3944001
Date de dépôt :
05/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/09/2022
FORMASSUR de Mete DURMAZ

Présentation de la marque FORMASSUR

Déposée le 5 septembre 2012 par monsieur Mete DURMAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FORMASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Mete DURMAZ domicilié(e) 15 Bd Vivier Merle - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mete DURMAZ domicilié(e) 15 Bd Vivier Merle - 69003 - LYON - France.

La marque FORMASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMASSUR est expirée depuis le 5 septembre 2022.


M. Mete DURMAZ, Agissant pour le compte de la société "FORMASSUR" en cours de formation - 15 Bd Vivier Merle - 69003 - LYON - France


M. Mete DURMAZ - 15 Bd Vivier Merle - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 11 avril 2013 - Immatriculation de societé n°598728 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.