Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART HEAT
METCAL, INC., Société régie selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1681972
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2001

Présentation de la marque SMART HEAT

Déposée le 19 juillet 1991 par la société METCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMART HEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société METCAL domicilié(e) 1530 O'Brien Drive, Menlo Park, California 94025 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque SMART HEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART HEAT est expirée depuis le 19 juillet 2001.

METCAL a également déposé les autres marques suivantes : SOLDER STRAP , METCAL , METCAL , TURBO-STRAP , SOLDER SIGNATURE


METCAL, INC., Société régie selon les lois de l'Etat de Californie - 1530 O'Brien Drive, Menlo Park, California 94025 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

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