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Marques déposées par METAYER Roger
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PASSEPORT SOCIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT SOCIAL
METAYER Roger, Charles, Gilbert

Numéro de dépôt :
1693757
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1999

Présentation de la marque PASSEPORT SOCIAL

Déposée le 29 juin 1989 par METAYER Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEPORT SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est METAYER Roger, Charles, Gilbert, domicilié(e) 8, rue de l'Est, 92100 BOULOGNE - France.

La marque PASSEPORT SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT SOCIAL est expirée depuis le 29 juin 1999.

METAYER Roger a également déposé les autres marques suivantes : NAUTIBOYS OU LES NOUVEAUX MARINS REVUE NAUTIQUEMENT HILARANTE BIEN INFORMEE , MAXI RETRAITE


METAYER Roger, Charles, Gilbert - 8, rue de l'Est, 92100 BOULOGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

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