Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE CHAUDIERE
Monsieur METAYER Raymond

Numéro de dépôt :
1692877
Date de dépôt :
09/09/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2001
FRANCE CHAUDIERE de METAYER Raymond

Présentation de la marque FRANCE CHAUDIERE

Déposée le 9 septembre 1991 par monsieur METAYER Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE CHAUDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur METAYER Raymond domicilié(e) 4 rue Paul Daussy, 35240 RETIERS - France.

La marque FRANCE CHAUDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CHAUDIERE est expirée depuis le 9 septembre 2001.

METAYER Raymond a également déposé les autres marques suivantes : TURBO BRAISE , CHAUFFALUX , IDEES COMBINES


Monsieur METAYER Raymond - 4 rue Paul Daussy, 35240 RETIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 14 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244150 - Publication au BOPI 1997-10-14

Inscription le 14 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244149 - Publication au BOPI 1997-10-14

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire, pompes à chaleur. Installation et réparation de ces appareils

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.