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Marques déposées par monsieur METAYER Raymond
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CHAUFFALUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUFFALUX
Monsieur METAYER Raymond

Numéro de dépôt :
1623464
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2000
CHAUFFALUX de METAYER Raymond

Présentation de la marque CHAUFFALUX

Déposée le 17 octobre 1990 par monsieur METAYER Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAUFFALUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur METAYER Raymond domicilié(e) 4, rue Paul DAUSSY, 35240 RETIERS - France.

La marque CHAUFFALUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUFFALUX est expirée depuis le 17 octobre 2000.

METAYER Raymond a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CHAUDIERE , TURBO BRAISE , IDEES COMBINES


Monsieur METAYER Raymond - 4, rue Paul DAUSSY, 35240 RETIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 14 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244150 - Publication au BOPI 1997-10-14

Inscription le 14 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244149 - Publication au BOPI 1997-10-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires, pompes à chaleur