Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JM J.METAYER UN AUTRE REGARD SUR LA SEDUCTION
METAYER FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4077827
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2024
JM J.METAYER UN AUTRE REGARD SUR LA SEDUCTION de METAYER FRANCE

Présentation de la marque JM J.METAYER UN AUTRE REGARD SUR LA SEDUCTION

Déposée par voie électronique le 21 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METAYER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JM J.METAYER UN AUTRE REGARD SUR LA SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METAYER FRANCE domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE - 49600 - ST PHILBERT EN MAUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 841 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METAYER FRANCE, Mme. DOMINIQUE RABY domicilié(e) PLACE DE LA MAIRIE - 49600 - ST PHILBERT EN MAUGES - France.

La marque JM J.METAYER UN AUTRE REGARD SUR LA SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JM J.METAYER UN AUTRE REGARD SUR LA SEDUCTION est expirée depuis le 21 mars 2024.

METAYER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OCEAMOD , TRINITY , JM


METAYER FRANCE, SAS - PLACE DE LA MAIRIE - 49600 - ST PHILBERT EN MAUGES - France - SIREN 509841821


METAYER FRANCE, Mme. DOMINIQUE RABY - PLACE DE LA MAIRIE - 49600 - ST PHILBERT EN MAUGES - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.