Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE VAL ANDRE
Numéro de dépôt :
3030944
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque DOMAINE DE VAL ANDRE
Déposée le 29 mai 2000 par monsieur METAYER Alain et madame METAYER Marie-Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE VAL ANDRE »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METAYER Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 septembre 2002 - Rejet total n°353667 - Publication au BOPI 2002-09-12
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27