Marque renouvelée - Marque en vigueur

CBMS Code Base Management System
METAWARE TECHNOLOGIES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3464171
Date de dépôt :
21/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2026
CBMS Code Base Management System de METAWARE TECHNOLOGIES

Présentation de la marque CBMS Code Base Management System

Déposée le 21 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) METAWARE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CBMS Code Base Management System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METAWARE TECHNOLOGIES domicilié(e) 60 route de Sartrouville, Parc Les Grillons, Bât 1 - 78230 - LE PECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 138 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CBMS Code Base Management System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CBMS Code Base Management System arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

METAWARE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : METAWARE TECHNOLOGIES , WARE , MetaWare , MPI Maintenance Process Improvement , REFINE


METAWARE TECHNOLOGIES, Société anonyme - 60 route de Sartrouville, Parc Les Grillons, Bât 1 - 78230 - LE PECQ - France - SIREN 398138545


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 22 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690116 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2016 n°2633690 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-30

Logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés.

Formation, formation pratique (démonstration), formation à l'utilisation de logiciels, organisation et conduite d'ateliers de formation à l'utilisation de logiciels.

Elaboration (conception) de logiciels, installation et mise à jour de logiciels.