CBMS Code Base Management System
Présentation de la marque CBMS Code Base Management System
Déposée le 21 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) METAWARE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CBMS Code Base Management System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CBMS Code Base Management System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CBMS Code Base Management System arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.
METAWARE TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Inscription le 22 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690116 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2016 n°2633690 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-30