Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) METAUSEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PEMISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) METAUSEL domicilié(e) 23 rue de la Robertsau, 67800 BISCHHEIM, France (dossier no 2159774) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2159774) - France.
La marque PEMISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METAUSEL (Société Anonyme) - 23 rue de la Robertsau, 67800 BISCHHEIM, France (dossier no 2159774) - France
CABINET NUSS - (dossier no 2159774) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159774 - Publication au BOPI 1999-12-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Inscription le 25 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432536 - Publication au BOPI 2006-04-25
Inscription le 19 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351648 - Publication au BOPI 2002-08-19
Des peintures, vernis et enduits, des revêtements de sols, des revêtements plastiques, et plus généralement des produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales, mordants;résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers; tentures (excepté en tissus)
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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