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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) METAUSEL
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PEMIPLAST
Marque expirée - Marque en non vigueur

PEMIPLAST
METAUSEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1510058
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2019
PEMIPLAST de METAUSEL

Présentation de la marque PEMIPLAST

Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) METAUSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEMIPLAST »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METAUSEL domicilié(e) 4 rue de l'Embranchement,67116 REICHSTETT (dossier no 2394160) - 67116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 559 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2394160) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PEMIPLAST est expirée depuis le 18 janvier 2019.

METAUSEL a également déposé les autres marques suivantes : PEMIBOIS , MS COLLEPEKA , PEMIPLAST , PEMIFIX , METAUSEL , PEMI , PEMILAC , PEMIBOIS , PEMILAC , PEMIFIX


METAUSEL Société Anonyme - 4 rue de l'Embranchement,67116 REICHSTETT (dossier no 2394160) - 67116 - France - SIREN 439559840


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2394160) - 67080 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394160 - Publication au BOPI 2009-01-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Renouvellement sans limitation n°2130717 - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 25 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432536 - Publication au BOPI 2006-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 19 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351648 - Publication au BOPI 2002-08-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.