Déposée le 11 mars 1980 par METAUSEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Strasbourg),
la marque française « PEMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est METAUSEL domicilié(e) (S.A.) 23 rue de la Robertsau 67800 BISCHHEIM. - France.
La marque PEMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METAUSEL - (S.A.) 23 rue de la Robertsau 67800 BISCHHEIM. - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040
Inscription le 25 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432536 - Publication au BOPI 2006-04-25
Inscription le 19 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351648 - Publication au BOPI 2002-08-19
Des peintures, vernis et enduits, des revêtements de sols, des revêtements plastiques, et plus généralement des produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales, mordants;résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers;tentures (excepté en tissus).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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