MS COLLEPEKA
Présentation de la marque MS COLLEPEKA
Déposée le 10 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) METAUSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MS COLLEPEKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MS COLLEPEKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MS COLLEPEKA est expirée depuis le 10 avril 2010.
METAUSEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1999 n°2158971 - Publication au BOPI 1999-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434611 - Publication au BOPI 2006-05-29
Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450690 - Publication au BOPI 2007-03-19
Inscription le 19 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351648 - Publication au BOPI 2002-08-19