Marque expirée - Marque en non vigueur

METATRON
METATRON Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97666561
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2017

Présentation de la marque METATRON

Déposée le 27 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METATRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METATRON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METATRON domicilié(e) 28 Ter, Avenue de Versailles,93220 GAGNY (dossier no 2327291) - 93220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 415 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BOUCHUT Avocat au Barreau de PARIS domicilié(e) 40 rue Saint-Georges,75009 PARIS (dossier no 2327291) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METATRON est expirée depuis le 27 février 2017.

METATRON a également déposé les autres marques suivantes : M , METATRON SYSTEMES


METATRON Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) - 28 Ter, Avenue de Versailles,93220 GAGNY (dossier no 2327291) - 93220 - France - SIREN 399415835


Maître Philippe BOUCHUT Avocat au Barreau de PARIS - 40 rue Saint-Georges,75009 PARIS (dossier no 2327291) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2006 n°2327291 - Publication au BOPI 2006-11-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Organes d'asservissement électriques et électroniques relatifs aux commandes à la régulation et au contrôle des machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, relais différentiels de protection des personnes contre les chocs électriques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, organes d'asservissement électriques et électroniques relatifs aux commandes, à la régulation et au contrôle des appareils visés dans cette classe, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.