Déposée le 20 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METALVALUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METALVALUE domicilié(e) 105 – 109 rue Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION – ROOSEVELT CONSULTANTS, M. GARIN ETIENNE domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METALVALUE, SAS - 105 – 109 rue Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
COLBERT INNOVATION – ROOSEVELT CONSULTANTS, M. GARIN ETIENNE - 139 rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Inscription le 6 juin 2016 - Retrait partiel n°671234 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-06
Matériaux de construction métallique, constructions transportables métalliques, constructions métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrureries et quincailleries métalliques, minerais, conduites d'eau en métal, clapets de conduite d'eau en métal, conduits métalliques de chauffage central, conduits métalliques d'installations de ventilation et climatisation, écrous métalliques, matériaux de construction et pièces métalliques obtenus à partir de poudre de métal : tous les produits précités excluant expressement les colliers de serrage metalliques ;
Attelages de chemins de fer ou de wagons, bogies pour wagons de chemin ; de fer, boudins de bandages de roues de chemins de fer, tampons de choc ; pour matériel ferroviaire roulant, attelages de remorques pour véhicules, garniture de freins, véhicules et appareils de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; barres de torsions pour véhicules ;
Horlogerie et instruments chronométriques, cadrans (horlogerie), boîtiers de montre, bracelets de montre, chaînes de montre, ressorts de montre ;
Traitement et transformation de matériaux en particulier de produits métalliques, laminage de métaux, coulage de métaux, placage de métaux, trempage de métaux, polissage de métaux, récupération de métaux, recyclage de métaux, traitement et transformation de déchets métalliques, information en matière de traitement de matériaux métalliques, traitement de pièces métalliques à partir de poudre de métal ; tous les services n'etant pas en relation avec le traitement ou la transformation des colliers de serrage métalliques.
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