Déposée le 1 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METALUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METALUX domicilié(e) 47 bis, rue Jeanne d'Arc - 52100 - SAINT-DIZIER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque ND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METALUX, société par actions simplifiée - 47 bis, rue Jeanne d'Arc - 52100 - SAINT-DIZIER - France
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190490 - Publication au BOPI 2001-01-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Inscription le 15 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314109 - Publication au BOPI 2001-01-15
Inscription le 15 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314110 - Publication au BOPI 2001-01-15
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2010 n°2453413 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-19
Inscription le 19 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°670115 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19
Serrurerie métallique, clés et serrures de toutes sortes à combinaisons, à fourreau, à ressort, de sûreté, conffres-forts et cassettes, serrures électriques, systèmes de contrôles d'accès
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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