Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEBEAURAIN
METALUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94512438
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2024

Présentation de la marque DEBEAURAIN

Déposée le 23 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METALUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEBEAURAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METALUX domicilié(e) 47 bis, Rue Jeanne d'Arc - 52100 - SAINT-DIZIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 020 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque DEBEAURAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEBEAURAIN est expirée depuis le 23 mars 2024.

METALUX a également déposé les autres marques suivantes : exiDOM , EXTRALUX , VENTOUSES SLIMAGNET , DEBEAURAIN , SERLUX , STARLUX , ULTRALUX , CONFORLUX , ND , banDOM


METALUX, Société par actions simplifiée - 47 bis, Rue Jeanne d'Arc - 52100 - SAINT-DIZIER - France - SIREN 572020394


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 8 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261601 - Publication au BOPI 1998-09-08

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2004 n°2260679 - Publication au BOPI 2004-03-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2013 n°2540547 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-03

Inscription le 19 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°670115 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19

Serrurerie et quincaillerie métalliques