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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) METALUX
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banDOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

banDOM
METALUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4036955
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2023
banDOM de METALUX

Présentation de la marque banDOM

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METALUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « banDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METALUX domicilié(e) 47 Bis Rue Jeanne d'Arc - 52100 - Saint-Dizier - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 020 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque banDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque banDOM est expirée depuis le 3 octobre 2023.

METALUX a également déposé les autres marques suivantes : exiDOM , EXTRALUX , VENTOUSES SLIMAGNET , DEBEAURAIN , DEBEAURAIN , SERLUX , STARLUX , ULTRALUX , CONFORLUX , ND


METALUX, Société par actions simplifiée - 47 Bis Rue Jeanne d'Arc - 52100 - Saint-Dizier - France - SIREN 572020394


SA FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 19 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°670115 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; clés ; ferme-portes non électriques ; poignées de portes en métal ; verrous de portes métalliques ; cadenas ;

Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ;

Serrures électriques ; instruments d'alarme ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques codées ; cartes magnétiques d'identification ; logiciels (programmes enregistrés) ; judas optiques pour portes ; lecteurs (informatique) ; dispositifs de secours ;

Serrures non métalliques autres qu'électriques ; poignées de portes non métalliques ; cartes-clés en matières plastiques non codées ; verrous de porte non métalliques.