Marque expirée - Marque en non vigueur
TOP
Numéro de dépôt :
3659161
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
Présentation de la marque TOP
Déposée le 22 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) METALTOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP est expirée depuis le 22 juin 2019.
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48