Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALCISE
METALTEX FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96606911
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2026

Présentation de la marque ALCISE

Déposée le 19 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) METALTEX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALCISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METALTEX FRANCE domicilié(e) 5 rue Claude Chappe - 67120 - DUPPIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 477 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque ALCISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALCISE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.


METALTEX FRANCE, Société Anonyme - 5 rue Claude Chappe - 67120 - DUPPIGHEIM - France - SIREN 401477013


MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Renouvellement avec limitation le 6 janvier 2006 n°2304605 - Publication au BOPI 2006-01-06

Inscription le 26 août 1996 - Renonciation partielle n°205136 - Publication au BOPI 1996-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2015 n°2601384 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-03

Alcool à brûler, alcool utilisé comme combustible, allume-feu, bougies pour arbres de Noël, bougies (éclairage), bougies d'anniversaire, cierges magiques. Quincaillerie métallique, pièges pour animaux, anneaux métalliques, anneaux métalliques pour clefs, fermetures de boîtes métalliques, boîtes en métaux communs, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, capsules de bouchage métalliques, corbeilles métalliques, crochets (quincaillerie métallique), récipients d'emballage en métal, enseignes en métal, fermetures de récipients (métalliques), fermetures métalliques pour sacs, fixe-nappes (métalliques), fils à lier métalliques, moules à glace métalliques, grilles métalliques, porte-assiettes métalliques. Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, batteurs électriques, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, ouvre-boites électriques, rince-bouteilles, broyeurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, centrifugeuses (machines), cisailles électriques, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, cartouches pour machines à filtrer, machines à filtrer, filtres (parties de machines), fouets électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, machines à râper les légumes, mixeurs ménagers, moulins à usage domestique autres qu'à main, moulins à poivre autres qu'à main, robots de cuisine (électriques). Instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts), instruments pour l'affûtage, instruments pour l'aiguisage, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), ouvre-boîtes non électriques, ouvre-bocaux non électriques, canifs, casse-noix non en métaux précieux, ciseaux, portionneuses à glace, coquilleurs à beurre, cuillers à spaghettis, curettes à crustacés, dénoyauteurs, clef à sardines, écumoires, éplucheurs à légumes, coupe-légumes, hache-légumes, fourchettes à fondue, fourchettes à escargots, hachoirs (couteaux), ouvre-huîtres, perce-boîtes, pinces, pinces à sucre, pincettes, pinces à escargots, pinces à servir, pinces à cornichons, pinces à crustacés, pique-bigorneaux, pique-cocktail, piolets à glaces, spatules, vide-pommes, roulettes à pâte, découpe-pâte. Appareils et instruments de pesage, de mesurage, aimants, aimants décoratifs, gants et maniques en amiante pour la protection contre les accidents, balances, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie), indicateurs de température, thermomètres, non à usage médical, thermomètres de bain, thermomètres de congélateurs, thermomètres de réfrigérateurs. Appareils de cuisson, allume-gaz, garnitures de baignoires, brise-jet, broches de rôtisserie, filtres à café électriques, chauffe-plats, ustensiles de cuisson électriques, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), filtres d'éviers, grille-pain, lampes électriques pour arbres de Noël, lampions, plaques chauffantes. Instruments chronométriques, argenterie (vaisselle), boules à thé (en métaux précieux), casse-noix en métaux précieux, coquetiers en métaux précieux, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, porte cure-dents en métaux précieux, récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, passoires en métaux précieux, plateaux à usage domestique en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, porte-serviettes en métaux précieux, salières en métaux précieux, surtouts de table (en métaux précieux). Rubans adhésifs pour le ménage, adhésifs (matières collantes) pour le ménage, aide-mémoires, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, confettis, serpentins, cornets de papier, décalcomanies, décors de table en papier, dessous de carafe (en papier), drapeaux (en papier), élastiques ménagers ou de bureau, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), fiches (papeterie), linge de table (en papier), marque-verres en plastique ou en papier, napperons en papier, nappes en papier, pinceaux pour la pâtisserie, ronds de table (en papier), sachets (enveloppes, pochettes) et sacs pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, sachets, pochettes pour glaçons, serviettes de table (en papier), serviettes rince-doigts. Tableaux d'affichage, accroche-torchons, décorations en matières plastiques pour aliments, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, boîtes en bois ou en matières plastiques, boîtes à couverts, pailles pour la dégustation de boissons, capsules de bouchage non métalliques, capsules de bouteilles non métalliques, fermetures de bouteilles non métalliques, tableaux accroche-clefs, corbeilles non métalliques, crochets (non métalliques), récipients d'emballage en matières plastiques, manches de couteaux non métalliques, enseignes en bois ou en matières plastiques, fixe-nappes non métalliques, patères (crochets) non métalliques, pinces à linge. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), brosses (à l'exception des pinceaux), récipients calorifuges pour les aliments, batteries de cuisine, batteurs non électriques, becs verseurs, cloches à beurre, beurriers, bocaux, boîtes à savon, boîtes à thé (non en métaux précieux), tire-bouchons, bouchons de verre, bouchons verseurs, boules à thé (non en métaux précieux), boules à tisane, ouvre-bouteilles, brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, broyeurs ménagers non électriques, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, filtres à café non électriques, porte-cartes de menus, casseroles, produits céramiques pour le ménage, chasse-mouches, cloches à beurre, chinois (passoires), cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, fermetures pour couvercles de marmites, couvercles de plats et de casseroles, couvercles de pots, ustensiles de cuisson non électriques, cure-dents, pique apéritifs, porte-cure-dents non en métaux précieux, plaques pour empêcher le lait de déborder, planches et planchettes à découper pour la cuisine, décapsuleurs, dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table), dessous-de-plat (ustensiles de tables), écouvillons et goupillons pour nettoyer les récipients, émulseurs non électriques à usage domestique, enseignes en porcelaine ou en verre, entonnoirs, porte-éponges, étendoirs à linge, filtres pour le ménage, fouets non électriques à usage ménager, poêles à frire, presse-fruits non électriques à usage ménager, gants de ménage, moules à gâteaux, gaufriers non électriques, moules à glaçons, grils (ustensiles de cuisson), grille-pain non électriques, pièges à insectes, louches de cuisine, louchettes, mélangeurs manuels (shakers), ramasse-miettes, moules (ustensiles de cuisine), moulins à usage domestique à main, passoires non en métaux précieux, rouleaux à pâtisserie, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, pinceaux (brosses pour laver la vaisselle), pipettes (tâte-vin), plateaux à usage domestique non en métaux précieux, vaisselle en papier, poêlons, poivriers non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, presse-ail, râpes (ustensiles de ménage), ronds de serviettes (non en métaux précieux), sabliers, salières non en métaux précieux, séchoirs à lessive, services (vaisselle) non en métaux précieux, souricières, tâte-vin (pipettes), torchons (chiffons) de nettoyage, verres (récipients), verres doseurs, surtouts de table (non en métaux précieux), tamis (ustensiles de ménage). Ficelles, cordes d'emballage, ficelles d'emballage, liens non métalliques. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, attrapes (farces), ballons gonflables, bonbons à pétards, porte-bougies pour arbres de Noël, capsules fulminantes (jouets), masques de carnaval, objets de cotillon.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].