Déposée le 16 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METALTEMPLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « METALTEMPLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METALTEMPLE domicilié(e) 16, Rue du Temple,73140 SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE (dossier no 2313723) - 73140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 028 316 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2313723) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque METALTEMPLE est expirée depuis le 16 mai 2016.
METALTEMPLE a également déposé les autres marques suivantes : M2Cast , MT METALTEMPLE
METALTEMPLE Société par actions simplifiée - 16, Rue du Temple,73140 SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE (dossier no 2313723) - 73140 - France - SIREN 612028316
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2313723) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313723 - Publication au BOPI 2006-04-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation n°2061876 - Publication au BOPI 1996-11
Inscription le 26 mai 2003 - Gage constitué n°371354 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 23 juin 2006 - Gage constitué n°435895 - Publication au BOPI 2006-06-23
Inscription le 27 juin 2007 - Gage radié n°457285 - Publication au BOPI 2007-06-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Inscription le 13 mars 2003 - Gage constitué n°366877 - Publication au BOPI 2003-03-13
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;fonte de toute sorte;produits de fonderie de précision;boulonnerie;produits façonnés par frappe à froid.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;machines et machines-outils utilisées dans l'industrie métallurgique ainsi que leurs pièces détachées et de rechange;outillage de frappe et de forge.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs. Traitement de matériaux, ainsi que tous les produits et services entrant dans les classes 6, 7, 8, 40.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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