Déposée le 18 juillet 1996 par la société METALOGIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HI-TOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est la société METALOGIC domicilié(e) 3, rue Clément Marot, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 233 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVAIN MORGAINE METALOGIC - France.
La marque HI-TOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HI-TOYS est expirée depuis le 18 juillet 2006.
METALOGIC a également déposé les autres marques suivantes : GED@C , REDFINGER
METALOGIC - 3, rue Clément Marot, 75008 PARIS - France - SIREN 380233106
SYLVAIN MORGAINE METALOGIC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
Moulins à usage domestique autres qu'à main; robots de cuisine électriques; hache-viande; presse-fruits électriques à usage ménager; éplucheuses; machines de nettoyage, machines à laver et essoreuses; machines à laver la vaisselle; repasseuses; machines à tricoter; pompes électriques; monte-charge et ascenseurs; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; générateurs d'électricité; chaudières de machines; machines à imprimer.Boîtier de télécommande infrarouge relie par fil à des touches capacitives sur vitrine; boîtier de télécommande d'appareils électroniques, de télécommunication et de télévision; moniteurs de télévision; appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et/ou des images; magnétoscopes; mémoires et générateurs d'images, de trait et de caractères; synthétiseurs d'images; appareils pour jeux électroniques, divertissement ou éducation conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un terminal vidéotex; jeux automatiques à prépaiement; caméra; appareils de projection de films ou diapositives; appareils de télévision; appareils cinématographiques; appareils photographiques; télécopieurs; appareils de radio; appareils téléphoniques; répondeurs/enregistreurs téléphoniques; appareils d'enseignement audiovisuel; armoires de distribution d'électricité; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; instruments d'alarme; dispositis de commande pour ascenseurs; aspirateurs de poussière; changeurs de disques; tourne-disque; lecteurs de disques compact; timbres avertisseurs électriques; appareils pour le traitement de l'information; appareils d'intercommunication; lampes optiques; lecteurs optiques; microprocesseurs; circuits intégrés; ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés; appareils et instruments de pesage; instruments de contrôle de chaudières; thermostats; serrures électriques; signalisation lumineuse ou mécanique; appareils de téléguidage.Appareils de chauffage; chaudières de chauffage, radiateurs de chauffage central; chauffe-bain; appareils et installation de réfrigération; congélateurs; appareils de ventilation; installations de conditionnement d'air; installations de climatisation; hottes d'aération; installations pour l'aspiration de poussières à usage industriel; appareils de séchage; séchoir; appareils et installations de distribution d'eau, installations sanitaires; installations de bain; appareils et installations de cuisson et de vapeur; fours à l'exception des fours pour expériences; cafetières électriques; marmites autoclaves électriques; friteuses électriques; appareils et installations d'éclairage; lampadaires; lampes d'éclairage.Jeux, jeux de sociétés, jouets; appareils de gymnastique et de culture physique; décoration pour arbres de Noël; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; appareils de jeux électroniques; jouets mobiles; modèles réduits de véhicules; télécommandes pour modèles réduits
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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