Déposée le 13 juin 1986 par la société METALLURGIQUE DU TEMPLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société METALLURGIQUE DU TEMPLE domicilié(e) 16, rue du Temple, 73140 SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE (dossier no 2061875) - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 028 316 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2061875) - France.
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T est expirée depuis le 13 juin 2006.
METALLURGIQUE DU TEMPLE a également déposé les autres marques suivantes : MT , MT , MT
METALLURGIQUE DU TEMPLE - 16, rue du Temple, 73140 SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE (dossier no 2061875) - France - SIREN 612028316
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2061875) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 1996 n°2061875 - Publication au BOPI 1996-01-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47
Inscription le 26 mai 2003 - Gage constitué n°371354 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 23 juin 2006 - Gage constitué n°435895 - Publication au BOPI 2006-06-23
Inscription le 27 juin 2007 - Gage radié n°457285 - Publication au BOPI 2007-06-27
Inscription le 13 mars 2003 - Gage constitué n°366877 - Publication au BOPI 2003-03-13
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métalliques;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;fontes de toutes sortes;produits de fonderie de précision;boulonnerie;produits façonnés par frappe à froid.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;machines et machines-outils utilisées dans l'industrie métallurgique ainsi que leurs pièces détachées et de rechange;outillage de frappe et de forge.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie;fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs, ainsi que tous les produits entrant dans les classes 6, 7, 8.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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