Accueil marques.expert
/
Marques déposées par METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O.

Numéro de dépôt :
1003673
Date de dépôt :
21/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 décembre 1976 par METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O. domicilié(e) (S.A.), 11 rue Ampère 91300 Massy. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003673.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 21 décembre 1986.

METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O a également déposé les autres marques suivantes : DENSIVEX , ANAFOSER , FOSER , MONOVEX , DIACHROVEX , DIAVEX , INTERVEX , VISUVEX , ULTRAFOSER , PANFOSER


METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O. - (S.A.), 11 rue Ampère 91300 Massy. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques et en particulier endoscopes, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et en particulier endoscopes, dentaires et vétérinaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.