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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O
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FOSER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSER
METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1219969
Date de dépôt :
26/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1992

Présentation de la marque FOSER

Déposée le 26 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O domicilié(e) 11, rue Ampère, 91300 MASSY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque FOSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSER est expirée depuis le 26 novembre 1992.

METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O a également déposé les autres marques suivantes : DENSIVEX , ANAFOSER , FOSER , MONOVEX , DIACHROVEX , DIAVEX , INTERVEX , VISUVEX , ULTRAFOSER , PANFOSER


METALLISATIONS ET TRAITEMENTS OPTIQUES M.T.O. (S.A.) - 11, rue Ampère, 91300 MASSY. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.