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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) METALLIANCE par sigle H.C.M
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APPI
Marque expirée - Marque en non vigueur

APPI
METALLIANCE par sigle H.C.M., Société Anonyme
ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96656287
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2016

Présentation de la marque APPI

Déposée le 19 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) METALLIANCE par sigle H.C.M et la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPI »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) METALLIANCE par sigle H.C.M domicilié(e) Zone Industrielle de la Saule - 71230 - SAINT-VALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Transport Technologies domicilié(e) 48, Rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA METALLIANCE domicilié(e) Zone Industrielle La Saule - 71230 - SAINT-VALLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APPI est expirée depuis le 19 décembre 2016.

METALLIANCE par sigle H.C.M a également déposé les autres marques suivantes : alliance pour l'énergie SyenergY , METALLIANCE


METALLIANCE par sigle H.C.M., Société Anonyme - Zone Industrielle de la Saule - 71230 - SAINT-VALLIER - France - SIREN 7

ALSTOM Transport Technologies, Société par Actions Simplifiée - 48, Rue Albert Dhalenne - 93400 - SAINT OUEN - France


SA METALLIANCE - Zone Industrielle La Saule - 71230 - SAINT-VALLIER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52

Renouvellement sans limitation le 24 août 2006 n°2321705 - Publication au BOPI 2006-08-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 19 février 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°250085 - Publication au BOPI 1998-02-19

Inscription le 26 mai 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°393558 - Publication au BOPI 2004-05-26

Inscription le 26 mai 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°393557 - Publication au BOPI 2004-05-26

Inscription le 16 novembre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°402846 - Publication au BOPI 2004-11-16

Inscription le 16 novembre 2004 - Changement d'adresse n°402847 - Publication au BOPI 2004-11-16

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Inscription le 1 juillet 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°650863 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-01

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2016 n°2635683 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2016-12-26

Errata sur les renouvellements - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Inscription le 13 décembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°713035 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Machines à insérer des plaques d'appui et/ou des ancrages dans du béton ou tout autre matériau à l'état plastique notamment pour la construction de voies ferrées. Construction de voies ferrées et d'ouvrages en béton ou en tout autre matériau comportant des plaques d'appui et/ou des points d'ancrage mis en place dans le béton ou le matériau à l'état plastique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.