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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) METALLIANCE par sigle H.C.M
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alliance pour l'énergie SyenergY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

alliance pour l'énergie SyenergY
METALLIANCE par sigle H.C.M., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3507857
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2027
alliance pour l\'énergie SyenergY de METALLIANCE par sigle H.C.M

Présentation de la marque alliance pour l'énergie SyenergY

Déposée le 18 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) METALLIANCE par sigle H.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « alliance pour l'énergie SyenergY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METALLIANCE par sigle H.C.M domicilié(e) Zone Industrielle de la Saule - 71230 - SAINT-VALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 727 020 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA METALLIANCE domicilié(e) Zone Industrielle La Saule - 71230 - SAINT-VALLIER - France.

La marque alliance pour l'énergie SyenergY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque alliance pour l'énergie SyenergY arrivera à expiration en date du 18 juin 2027.

METALLIANCE par sigle H.C.M a également déposé les autres marques suivantes : APPI , METALLIANCE


METALLIANCE par sigle H.C.M., Société Anonyme - Zone Industrielle de la Saule - 71230 - SAINT-VALLIER - France - SIREN 727020109


SA METALLIANCE - Zone Industrielle La Saule - 71230 - SAINT-VALLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638527 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-26

Constructions métalliques.

Outillages autres que ceux actionnés manuellement, machines et engins pour le secteur de l'énergie nucléaire, pétrolière, offshore, électrique, à l'exception des appareils et installations pour transporter et soulever marchandises et charges.

Construction, réparation, location, installation, conception de machines, d'engins, de machines spéciales et de machines-outils exclusivement dans le secteur de l'énergie et à l'exception des appareils et installations pour transporter et soulever marchandises et charges.

Distribution d'énergie.

Etudes et recherches scientifiques et technologiques, études de projets techniques.