Marque renouvelée - Marque en non vigueur

METALIS DECOUPAGE DE PRECISION & RESSORTS PLATS
METALIS SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3158693
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
METALIS DECOUPAGE DE PRECISION & RESSORTS PLATS de METALIS

Présentation de la marque METALIS DECOUPAGE DE PRECISION & RESSORTS PLATS

Déposée le 3 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METALIS DECOUPAGE DE PRECISION & RESSORTS PLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METALIS domicilié(e) Route de Pouligney - 25640 - CHAUDEFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 820 469 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MANUEL ISELY, METALIS domicilié(e) Route de Pouligney - 25640 - CHAUDEFONTAINE - France.

La marque METALIS DECOUPAGE DE PRECISION & RESSORTS PLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METALIS DECOUPAGE DE PRECISION & RESSORTS PLATS est expirée depuis le 3 avril 2022.


METALIS SAS, SAS - Route de Pouligney - 25640 - CHAUDEFONTAINE - France - SIREN 542820469


MANUEL ISELY, METALIS - Route de Pouligney - 25640 - CHAUDEFONTAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Inscription le 13 septembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°557607 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2012 n°2488291 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-01-05

- Découpe de précision - Ressorts plats (quincaillerie métallique)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.