Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMILUX
METALICAS DE PAMPLONA SA "MEPAMSA", société de Droit Espagnol

Numéro de dépôt :
1559360
Date de dépôt :
16/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/1999

Présentation de la marque THERMILUX

Déposée le 16 août 1989 par la Société Anonyme (SA) METALICAS DE PAMPLONA "MEPAMSA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERMILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METALICAS DE PAMPLONA "MEPAMSA" domicilié(e) Ctra, ZARAGOZA, Km5, NOAIN (NAVARRA) ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque THERMILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMILUX est expirée depuis le 16 août 1999.

METALICAS DE PAMPLONA "MEPAMSA" a également déposé les autres marques suivantes : BUTA THERM'X


METALICAS DE PAMPLONA SA "MEPAMSA", société de Droit Espagnol - Ctra, ZARAGOZA, Km5, NOAIN (NAVARRA) ESPAGNE - Espagne


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Des appareils de chauffage et notamment de chauffage par catalyse