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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) METALEUROP SA
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Ba-Tech
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ba-Tech
METALEUROP SA, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3168198
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2012
Ba-Tech de METALEUROP SA

Présentation de la marque Ba-Tech

Déposée le 7 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) METALEUROP SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ba-Tech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) METALEUROP SA domicilié(e) 69, rue Monceau,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Ba-Tech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ba-Tech est expirée depuis le 7 juin 2012.


METALEUROP SA, société anonyme à directoire - 69, rue Monceau,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 542097704


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; alliages à base de plomb ; alliages à base d'étain, de calcium, de baryum et d'aluminium.