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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METALEO
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Domalys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domalys
METALEO, SARL

Numéro de dépôt :
4029080
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2023
Domalys de METALEO

Présentation de la marque Domalys

Déposée par voie électronique le 30 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domalys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METALEO domicilié(e) Zone industrielle, Rue des Chaffauds - 86150 - L'Isle Jourdain - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 710 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METALEO, M. Arnaud Brillaud domicilié(e) Zone industrielle, Rue des Chaffauds - 86150 - L'Isle Jourdain - France.

La marque Domalys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domalys est expirée depuis le 30 août 2023.

METALEO a également déposé les autres marques suivantes : GLYS , METALEO , Carronde , COMPLYS , ALADIN , PREDICARE TECHNOLOGY


METALEO, SARL - Zone industrielle, Rue des Chaffauds - 86150 - L'Isle Jourdain - France - SIREN 523710838


METALEO, M. Arnaud Brillaud - Zone industrielle, Rue des Chaffauds - 86150 - L'Isle Jourdain - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747089 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789476 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.