Déposée le 4 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METALECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MÉTALÉCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-52 du 24 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METALECO domicilié(e) - 32400 - MAULICHERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 704 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France.
La marque MÉTALÉCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231252.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METALECO, société par actions simplifiée - 32400 - MAULICHERES - France - SIREN 344704804
CABINET VITTOZ - 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Métaux communs et leurs alliages ; produits métallurgiques à savoir matériaux de constructions métalliques ; constructions métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; tubes métalliques, poutrelles métalliques, profils métalliques, armatures métalliques pour la construction, coffres-forts ; menuiseries métalliques, grilles et portails métalliques, barrières métalliques, portillons métalliques, fenêtres métalliques, volets métalliques, stores d'extérieur métalliques, balustrades métalliques, balcons métalliques, escaliers métalliques, marquises métalliques, pergolas métalliques, abris métalliques, auvents métalliques ; piscines (constructions métalliques), toits métalliques, toitures métalliques ; tôles métalliques, articles de quincaillerie métalliques à savoir : clous, vis, boulons, écrous et rivets, statues ou statuettes en métaux communs, matériaux à bâtir laminés et fondus, éléments pour la construction, boîtes, coffres et conteneurs, manches d'outils, châssis de serre, serres, silos, pièges pour animaux, patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers, clôtures, grillages, panneaux de construction, portes de garage, piquets, tubes, poignées de portes, portes, verrous, serrures, échelles, escabeaux, marchepieds, coffres-forts, boîtes aux lettres, plaques de cheminées, pare-feu, chenets, pics à feu, câbles non électriques, gouttières, caniveaux, charpentes, corniches, moulures de corniches, cornières, clés, lambris, tuiles, grilles d'évacuation, échafaudages, ferraillage, tuyaux, cloisons, présentoirs, tringles de rideaux, chevilles, ferrures, charnières, pattes d'assemblage, équerres, crochets, pinces, sangles, chaînes, portails, poulies, cadenas, établis, boutons (poignées), tuyaux en cuivre, en zinc, en acier pour l'alimentation en eau, l'évacuation, la production d'eau chaude, le traitement de l'eau et l'alimentation en gaz, dalles : tous ces produits étant métalliques ;
Machines-outils ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines pour la métallurgie, machines agricoles,, moteurs (autres que pour véhicules terrestres), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes (machines), pompes d'arrosage en tant que machines, pompes de vidage, pompes de forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs (machines), machines et appareils de nettoyage électriques, appareils de lavage, cireuses électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression, machines électriques à souder, appareils à souder à gaz, fers à souder a gaz, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, aspirateurs, laveurs de vitres, pulvérisateurs (machines), machines à vitrifier, appareils à souder non électriques, perceuses à main électriques, groupes électrogènes ; pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, riveteuses, scies (machines), aspirateurs de piscines, pompes (machines), pompes pour piscines, pompes de relevage des eaux usées ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes, cuillers ; tournebroches, outils de jardinage, cisailles, sécateurs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage, perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d'assemblage, crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux, grattoirs, outils de plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), couteaux (à l'exception des couteaux électriques et de chirurgie), outils de carreleurs, cutters, balais à gazon, forets, outils et instruments à commande manuelle pour le traitement de sols et revêtements de sols, outils de précision, ceintures porte-outils, marteaux (outils), masses (maillets) ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires, incinérateurs, grilloirs-composteurs, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification ou l'adoucissement de l'eau, jets d'eau ornementaux, appareils pour cuire, griller, chauffer, rôtir, cuire à la vapeur, barbecues, pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, grilles de barbecue, plaques de cuisson en métal pour griller les aliments, torches, baladeuses, lampes, chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, robinets, éviers, hottes aspirantes, hottes d'aération, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils de climatisation, appareils de ventilation, ventilateurs (climatisation), cheminées et foyers d'appartements, siphons, porte-serviettes chauffants, appareils d'éclairage, boitiers d'éclairage, fours à encastrer, réfrigérateurs à encastrer, lave-vaisselles à encastrer, plaques de cuisson ;
Publicité, publicité sur catalogue, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), démonstrations de produits, diffusion de tracts, de prospectus, d'imprimés concernant le bricolage, les matériaux destinés au bricolage, les matériaux de construction, les grilles et portails métalliques, les barbecues, les plaques de cuisson pour griller les aliments, les plaques de cheminée, le matériel pour la peinture ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; services de promotion des produits pour le compte des tiers ; conseils commerciaux dans l'achat de produits et matériaux destinés au bricolage, de matériaux de construction, d'appareils de cuisson, de grilles et portails métalliques ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication des produits suivants : articles de quincaillerie, produits de métallurgie, articles de visserie, de clouterie, de boulonnerie, barrières métalliques, portillons métalliques, fenêtres métalliques, volets métalliques, stores d'extérieur métalliques, balustrades métalliques, balcons métalliques, escaliers métalliques, marquises métalliques, pergolas métalliques, abris métalliques, auvents métalliques, piscines (constructions métalliques), toits métalliques, toitures métalliques, tôles métalliques, grilles et portails métalliques, barbecues, plaques de cuisson pour griller les aliments, constructions métalliques, plaques de cheminées, boîtes aux lettres, serrurerie, coffres et cadenas, cornières, appareils de raccordement électrique, lampes, torches, cheminées, plaques de cheminées, poêles, outillage, appareils de nettoyage, échelles, escabeaux, marchepieds, gros outillages d'atelier, récipients et lubrifiants, appareils et outils pour la soudure, établis et rangements, outils de mesure et de traçage, outillage à main, compresseurs, outils à main d'assemblage, outils de bâtiment et vêtements de travail et de protection, chaussures de sécurité, pinceaux, outillages de peintre et de tapissier, peintures et vernis, métaux en feuille et poudre pour peintres ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de franchiseurs à savoir aide à la direction et l'organisation d'une entreprise commerciale par la fourniture d'assistance technique en matière de création et de fonctionnement de magasins de vente au détail de produits métallurgiques, de matériaux en métal et de produits de bricolage ; compilation et fourniture d'informations statistiques commerciales ; relations publiques ; sondages d'opinion ; études et recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; services de cartes de fidélité à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de la fidélisation de la clientèle ; gérance administrative de magasins de vente au détail de produits métallurgiques, de matériaux en métal et de produits de bricolage ;
Télécommunications ; services de communications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques ; services de télex, transmission de télégrammes, transmission d'informations par télescripteur ; diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons, musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; diffusion de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisées ; télévision par câble ; services de télécommunications destinés à l'information du public ; services de communications par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messagerie électronique ; transmission, diffusion et échanges de données et d'informations notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet, par terminaux d'ordinateurs et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de télécommunication pour le paiement à distance sécurisé ; fourniture d'accès à un portail Internet ; services de transmission et diffusion de textes, photographies, dépêches, images, messages, données, sons et sonneries, vidéos, chansons, informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne ; accès et location de temps d'accès à des bases de données informatiques et à des réseaux informatiques ; services d'informations, conseils et assistance dans tous les domaines précités ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet et de messagerie instantanée ;
Traitement de matériaux. Soudure, sciage, cisaillage, découpage, polissage (abrasion), perçage et poinçonnage de matériaux métalliques. Pliage et roulage de matériaux métalliques ;
Etablissement de plans pour la construction, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs).
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