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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) METALCAT
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METAL'CAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

METAL'CAT
METALCAT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98763034
Date de dépôt :
07/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/12/2018

Présentation de la marque METAL'CAT

Déposée le 7 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METALCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « METAL'CAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METALCAT domicilié(e) Route de Montargis,89300 JOIGNY (dossier no 2390031) - 89300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 789 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI CONSEILS BOURGOGNE Maître Xavier MOUGIN AVOCAT domicilié(e) 21 Avenue Albert Camus, BP 56605,21066 DIJON CEDEX (dossier no 2390031) - 21066 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METAL'CAT est expirée depuis le 7 décembre 2018.


METALCAT Société par Actions Simplifiée - Route de Montargis,89300 JOIGNY (dossier no 2390031) - 89300 - France - SIREN 508789757


LEGI CONSEILS BOURGOGNE Maître Xavier MOUGIN AVOCAT - 21 Avenue Albert Camus, BP 56605,21066 DIJON CEDEX (dossier no 2390031) - 21066 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2390031 - Publication au BOPI 2008-11-17

Inscription le 17 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489180 - Publication au BOPI 2008-11-17

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573107 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Inscription le 30 décembre 2013 - Renonciation partielle n°615434 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30

Pots d'échappement pour moteurs, en particulier de type catalytiques.